Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABONAL
LA BONNETERIE ALSACIENNE-LABONAL

Numéro de dépôt :
92413910
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque LABONAL

Déposée le 7 avril 1992 par LA BONNETERIE ALSACIENNE-LABONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est LA BONNETERIE ALSACIENNE-LABONAL, domicilié(e) 67650 DAMBACH-LA-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque LABONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABONAL est expirée depuis le 7 avril 2002.

LA BONNETERIE ALSACIENNE-LABONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA BONNAL


LA BONNETERIE ALSACIENNE-LABONAL - 67650 DAMBACH-LA-VILLE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279550 - Publication au BOPI 1999-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Vêtements, chaussures, chapellerie, l'ensemble de ces produits étant réalisés en tissu ou tissu à mailles